Le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire a organisé samedi à Laâyoune une conférence nationale sur la justice dans le Sahara sous le thème « Le rôle de la justice dans la consolidation de l’unité nationale », dans le cadre des célébrations du 50ᵉ anniversaire de la Marche Verte.
Lors de cette rencontre, les intervenants ont souligné que la défense des piliers de l’État et de l’unité nationale ne se limite pas aux sphères politique et diplomatique, mais passe également par l’établissement d’institutions de l’État de droit et le renforcement de la justice en tant que valeur constitutionnelle et humaine, protégeant la dignité du citoyen et consolidant la confiance de la société dans ses institutions.
Les participants ont rappelé que la justice a toujours été l’un des principaux signes de la souveraineté nationale, en insistant sur son rôle dans les provinces du Sud, où les juges étaient nommés par les sultans alaouites. La Cour internationale de justice a confirmé ce lien dans son avis consultatif sur le Sahara marocain, soulignant l’existence de liens juridiques et spirituels entre le trône marocain et les populations sahariennes, matérialisés par le système de bay‘a (allégeance).
La conférence a également retracé les principales étapes historiques du Maroc, depuis les visées coloniales européennes au XIXᵉ siècle, le Congrès de Berlin en 1884, jusqu’à l’indépendance et l’avis de la Cour internationale de justice du 16 octobre 1975, qui reconnaissait l’existence des liens de bay‘a entre la population et les sultans marocains. Les débats ont abordé les concepts de souveraineté et de bay‘a, leur évolution historique et leur rôle dans l’exercice de la justice dans le Sahara, où les juges sahariens, enracinés dans le tissu tribal et nommés par les sultans, incarnaient la souveraineté marocaine.
La conférence a également mis en lumière l’expérience de la justice transitionnelle, ses recommandations constitutionnelles et institutionnelles, ainsi que le renforcement de la régionalisation, de la démocratie et de la gouvernance territoriale, reflétant l’engagement du Maroc envers les normes internationales et un règlement politique réaliste et durable de la question du Sahara à travers le plan d’autonomie basé sur les libertés individuelles et collectives, le développement et la participation citoyenne.
Parmi les participants figuraient des personnalités nationales de premier plan, dont le Wali de la région Laâyoune-Sakia El Hamra, le président du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, le procureur général du Roi près la Cour de cassation, le président de la Cour constitutionnelle, le Médiateur du Royaume, le secrétaire général de la Ligue Alawite des Savants, la présidente du Conseil national des droits de l’Homme, la directrice des archives royales, ainsi que des élus, des notables, des responsables judiciaires et des acteurs de la société civile.
À l’occasion de la conférence, un salon a été organisé pour exposer des documents judiciaires historiques, présentant des exemples parmi des centaines de chartes judiciaires, dossiers et ouvrages juridiques et religieux conservés au Musée de la mémoire judiciaire du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, illustrant la richesse historique et juridique du Maroc.
