Les participants à un colloque national, organisé vendredi à Taza, ont passé en revue les principales dispositions du régime foncier au Maroc, mettant l’accent sur la multiplicité des systèmes juridiques qui régissent ce secteur et le rôle du pouvoir judiciaire dans l’application des lois.
Organisé par la filière du droit privé à la Faculté polydisciplinaire de Taza en partenariat avec le Laboratoire des études juridiques, économiques et sociales de la faculté, le Master des transactions immobilières et le conseil régional des adouls, ce colloque a examiné la législation foncière et la multiplicité des régimes juridiques qui l’encadrent.
Dans une déclaration à la MAP, le coordonnateur du colloque et enseignant à la faculté polydisciplinaire de Taza, Mohamed Mansour, a indiqué que cette conférence, qui s’inscrit dans le cadre des activités menées par la faculté, a abordé un thème d’actualité, compte tenu de la diversité du régime foncier au Maroc (parc de l’Etat, terres soulaliyates, Waqf), ajoutant que cette diversité crée une sorte de contradiction et de conflit dans de nombreux cas.
Le colloque vise également à mettre en relief certains problèmes qui résultent de cette diversité, et qui se reflètent aussi dans le domaine de la justice, notamment dans le système de conservation foncière et des transactions immobilières, a-t-il ajouté.
De son côté, l’universitaire Mohamed Nasser Mtioui Mechkouri a affirmé que les participants ont abordé un important aspect juridique qui se rapporte à l’élaboration de la législation foncière.
Il a indiqué que le colloque a également évoqué les textes juridiques relatifs au foncier soulignant l’importance de codifier ces textes pour combler les lacunes et tenir compte de la jurisprudence.
Les participants ont plaidé dans leurs propositions pour une modernisation de la législation foncière en vue d’accompagner le développement de la société et consolider sa stabilité.
Ce colloque vise à contribuer à l’élaboration d’un régime foncier moderne et efficace afin de renforcer la stabilité dans ce domaine et de faciliter l’investissement, conformément au message royal adressé aux participants aux assises nationales sur la politique foncière de l’État et son rôle dans le développement économique et social, tenues à Skhirat les 8 et 9 décembre 2015. Dans ce message, SM le Roi Mohammed VI avait souligné la nécessité de moderniser l’arsenal juridique régissant ce domaine, d’assurer la protection et la valorisation de l’assiette foncière et de simplifier les procédures pour renforcer le rôle de ce secteur dans le développement économique et social.
MAP
