Les travaux du Symposium international sur la justice transitionnelle, organisé sous le Haut Patronage de SM le Roi Mohammed VI, en commémoration du 20ème anniversaire de la création de l’Instance Equité et Réconciliation (IER), se sont clôturés, samedi Rabat.
A cette occasion, le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami a souligné que cet événement qui jouit de la Haute Sollicitude Royale a réunis des acteurs ayant été au cœur des travaux de l’IER, en tant que pratique marquée par une spécificité marocaine, ainsi que des instances internationales et marocaines des droits de l’Homme, des législateurs, le Pouvoir exécutif et la société civile nationale œuvrant dans le domaine des droits de l’Homme au sens large.
A cet égard, il a relevé l’importance de ce genre de rencontre dans le monde d’aujourd’hui, marqué par l’exacerbation des discours de l’intolérance, du repli sur soi, des tensions et des égoïsmes nationaux parfois, notamment lorsqu’il s’agit de questions qui touchent à l’essence même de l’humanité et de la conscience, à savoir les droits dans leurs différentes significations et générations. Ce sont des questions qui rassemblent ceux qui croient en la coexistence et en la différence.
S’agissant de l’expérience marocaine dans le domaine de la justice transitionnelle, M. Talbi Alami a mis en avant les dynamiques réformatrices législatives profondes que les recommandations de l’IER ont motivées au Maroc, ainsi que l’impact des législations adoptées en gardant à l’esprit ces recommandations, principalement dans la mise en œuvre du droit, tout en immunisant le présent et l’avenir du Royaume.
Selon M. Talbi Alami, “ce n’est pas seulement la profondeur qui caractérise les réformes adoptées par notre pays, mais parmi ses caractéristiques fondamentales figurent leur extension aux domaines et aux questions politiques, économiques, sociaux et culturels, le courage de lire le passé et de le transformer en une histoire vivante qui inspire l’unité, l’audace de réformer sans hésitation”, faisant observer que ce processus a abouti à la Constitution de 2011, d’essence libératrice, qui garantit les droits dans toutes leurs dimensions et leur consacre des institutions et des dispositions légales pour les protéger.
Les chantiers menés sous la Haute Sollicitude de Sa Majesté dans divers domaines reflètent ce Souci de donner à la démocratie et aux droits de l’Homme une signification économique, sociale et culturelle, avec des dimensions spatiales et sociétales, a-t-il conclu.
Pour sa part, le président de la Chambre des Conseillers, Mohamed Ould Errachid, a relevé que le Message Royal adressé aux participants au Symposium reflète la profondeur stratégique et la singularité de l’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle, notant qu’il reflète aussi un appel clair à aller de l’avant dans l’immunisation des acquis et la consolidation de la culture des droits de l’Homme dans les législations et institutions nationales.
Et d’ajouter que l’expérience marocaine accorde la plus haute priorité au principe de l’établissement de la vérité sur la nature et l’étendue des violations, et souhaite que cette reconnaissance s’opère publiquement à travers le débat et la discussion de manière collective et ouverte au sein de la société, en organisant des auditions publiques à travers les différentes régions du Royaume.
Il n’est pas exagéré de souligner que la singularité de l’expérience marocaine réside, entre autres éléments, dans l’ouverture de canaux de dialogue avec les différentes parties prenantes en vue de régler les dossiers des violations passées, qui ont contribué à créer une percée et une ouverture sur la scène politique, ouvrant ainsi la voie à des processus de réforme inédits, soutenus par un fort dynamisme démocratique, a-t-il soutenu.
Dans ce contexte, il a évoqué quelques éléments qui distinguent l’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle, dont les progrès inédits dans la clarification de la vérité sur les violations passées et la réalisation des réformes institutionnelles recommandées par l’IER.
Aussi, il s’agit de l’accélération de la mise en œuvre des recommandations liées aux réparations individuelles et au programme de réparations collectives, qui constituent une forte valeur ajoutée dans les expériences de justice transitionnelle, en plus de considérer l’approche genre dans les différents programmes de l’IER et les mesures liées à la préservation de la mémoire, des archives et de l’histoire.
De son côté, la présidente du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), Amina Bouayach, a indiqué que l’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle a confirmé la capacité de la société marocaine à réaliser de profondes transformations politiques, économiques, sociales et culturelles.
Toutefois, ces transformations n’auraient pas réussi sans les sacrifices de l’État et de la société, a-t-elle relevé, soulignant la maturité avec laquelle les questions sociétales, économiques et politiques sont abordées avec la participation de tous.
Cette démarche a permis au Royaume de présider le Conseil des droits de l’homme de l’ONU (CDH), une reconnaissance internationale et onusienne de son parcours unique, a-t-elle fait remariquer.
Ce Symposium a été organisé à l’initiative des Chambres des Représentants et des Conseillers ainsi que du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) sous le thème “les Processus de justice transitionnelle: pour des réformes durables”.
Les participants à ce conclave, dont les travaux ont été ouverts vendredi au siège du Parlement à Rabat, se sont penchés sur des thématiques liées aux processus de la justice transitionnelle, y compris les éventuelles interactions entre cette dernière et les réformes constitutionnelles, législatives et judiciaires.
Aussi, il ont mis en lumière le rôle des institutions publiques et des organisations de la société civile dans ce processus et dans la mise en œuvre des recommandations issues des instances de la justice transitionnelle, en plus des questions de mémoire.
MAP
